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Ecole administration des Affaires Maritimes

LEGISLATION - DROIT

 

TITRE
AUTEUR
Traité de législation maritime - Tomes 1 & 2 Blegean A.
Les avaries maritimes Raffi A.
Guide du capitaine en cas d'abordage Raffi A.
Règlement pour prévenir les abordages en mer Marine Marchande
Règlement pour prévenir les abordages en mer Loi du 12/01/1932
Règlement pour prévenir les abordages en mer decret du 16/08/1965
Règlement international pour prévenir les abordages Conférence de 1972
Code de l'abordage Frémont R.
Traité de droit maritime Martin J.
Précis de police scientifique:-criminologie-psychiatrie-médecine légale Balthazard V.
Justice maritime Bulletin Officiel
Droit et technique des opérations maritimes Jordens M.R.
Précis de législation maritime - tome 1 ( 2 ex ) Guérin F.
Précis de législation maritime - tome 2 ( 2 ex ) Guérin F.
Précis de législation maritime - tome 2 bis Guérin F.
Précis de législation maritime - tome 3 Guérin F.
Traité de droit maritime Martin J.
Traité de législation maritime - tome 1 Blegean A.
Traité de législation maritime - tome 1 bis Blegean A.
Traité de législation maritime - tome 2 Blegean A.
Précis de droit commercial Rapin A.
Précis d'économie politique - tomes 1 & 2 Poly et Roche
Le tribunal de commerce de Marseille Garnier E.
Précis de droit maritime Ripert G.
Précis de droit maritime ( tome 2 ) Ripert G.
Précis de droit maritime ( tome 3 ) Ripert G.
Code de commerce Dalloz
Lois maritimes scandinaves Ministère Justice
De la relâche en droit maritime Galgani E.
La responsabilité personnelle du Capitaine de navire Garron R.
Nouvelle législation sur les transports de marchandises par mer Scapel P.
Responsabilité du transporteur maritime - Loi du 2/04/1936 Fraikin M.G.
Cours de droit commercial à l'usage des C.L.C. Jean R.
Précis de Droit Maritime Ripert G.
La synthèse du Droit Boitel et Foignet
Droit Maritime Roger A.
Conférences de Droit Civil Cassan M.
Conférences de Droit Commercial terrestre et maritime Cassan M.
traité de législation maritime-tome 1-Police de la navigation (2 ex) Blegeau A.
La Capacité en Droit  
Memento de Droit  
Memento de Procédure civile  
Memento voies d'exécution  
Memento de Droit Administratif  
Memento de Droit Commercial  
Memento de Droit Civil  
Memento de Droit Constitutionnel  
Traité de Droit Maritime Martin J.
L'expertise comptable judiciaire Aydalot M.
Législation Marime( + 2 fascicules rectificatifs ) tome 1 Blégean
Législation Marime Guérin
Droit Public  
Traité de Législation Maritime / Tomes 1 / Ed. 1950 A. Blegeau
Traité de Législation Maritime / Tomes 2 / Ed. 1950 A. Blegeau
Traité gal de Droit Maritime / Introduction : l'Armement / Ed. Dalloz / 1976 René RODIERE
   

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