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Ecole administration des Affaires Maritimes

REGLEMENTATION

 

TITRE
AUTEUR
Sauvegarde de la vie humaine en mer. Loi du 6/01/1954. Décrets des : 7/05/54-10/05/54- 9/06/54- 7/10/54- 7/12/54- 26/07/55- 24/08/56- Texte Officiel
24/08/56- 28/12/56- 28/02/69 Texte Officiel
Conventions internationales du travail n°32-Décret du 2/03/56 Texte Officiel
Conseils aux usagers de chariots de manutention Texte Officiel
Consignes de sécurité Port de Marseille 1957/1964 Texte Officiel
Protection des travailleurs-Sécurité dockers et mariniers-Décret 14/03/1955 Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez ( 2 ex ) Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez ( 1 ex ) Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez ( 2 ex ) Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez-annexe pour cargaisons dangereuses Texte Officiel
Règlement navigation canal de Suez Texte Officiel
Procédure radio communications dans le canal de Suez Texte Officiel
Sécurité et hygiène à bord-loi du 16/06/1933-règlement du 1/09/1934. Texte Officiel
Survey of passengers steamships Texte Officiel
Survey of passengers steamships supplément Texte Officiel
Regulations safety of merchant ships Texte Officiel
Sécurité et hygiène à bord-Construction-Armement-Navigation Marine Marchande
Regulations Board of supervising inspectors U.S. Département
Sauvegarde vie humaine en mer ( loi du 6/01/1954 ) Texte Officiel
Sécurité navigation et hygiène(loi de 1934) décrets de mai1939 - mars 1942 Texte Officiel
International conference on safety of life at sea Texte Officiel
Conférence internationale 1960 Texte Officiel
Sécurité navigation navires jauge brute <500tx-Décrets 2/09/1957 - 11/04/1959 Texte Officiel
Conférence internationale supplément 1973 Texte Officiel
Conférence internationale supplément 1974 Texte Officiel
Conférence internationale prévention pollution hydrocarbures Texte Officiel
Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime Texte Officiel
Load line regulation Texte Officiel
Conférence internationale sur les lignes de charge Texte Officiel
Conférence internationale sur le jaugeage Texte Officiel
Conférence juridique internationale sur la pollution Texte Officiel
Règles de construction et équipement transport produits chimiques dangereux Texte Officiel
Règles de sécurité navigation - Arrêté du 6/08/1971 Texte Officiel
Sauvegarde de la vie humaine en mer. Tome 1 Texte Officiel
Sécurité navigation navires de plaisance longueur < à 25 m Bulletin Officiel
Feux et signaux à connaître par les navigateurs  
Conférence de Londres 1960 - Feux - Signaux - Règles Service Hydrogr.
Code de la route fluviale Vagnon H.
Signaux de ports-Sémaphores-Détresse-Sauvetage. Service Hydrogr.
Nouveau code de la mer (conférence Londres 1972) Service Hydrogr.
Symboles et abréviations sur les cartes marines Service Hydrogr.
Sécurité - Navigation - ( arrêté du 27 mars 1980 ) Bateaux
Signalisation Maritime Service Hydrogr.
Balisage des côtes de France et d'Algérie- Règles à suivre
?
Instructions sur l'installation et l'emploi des engins de sauvetage  
Règlement sécurité, Navigation et Hygiène(loi 1/09/34, modifié 4/05/ et 14/03/42) Administration
Règlement pour prévenir les abordages en mer (loi du 12/01/32) Administration
Sauvegarde de la vie humaine en mer. Arrêté du 7/01/59-Détection incendie(2 ex) Administration
Sauvegarde de la vie humaine en mer.Décret du 9/06/54-Sécurité navigation Administration
Réglementation Lamy Transport - tome 2 - Douane et commissions Lamy
Réglementation Lamy Transport - tome 3 - Marchandises dangereuses Lamy
Canal de Suez - Règlement de navigation  
Guide à l'usage des experts et inspecteurs de navigation ( Loi du 6/01/54 ) Ceccaldi B.
Conventions sauvegarde vie humaine-Lignes de charges-signaux Journal Officiel
Commission consultative chargée de préparer la révision de la convention de 1948 Groupe travail 1958
Sauvegarde de la vie humaine en mer  
Sauvegarde de la Vie Humaine en Mer / Décret du 10 mai 1954 / Ed. 1956  
Code International des signaux de 1931 / Imp. Nationale  
Code International des signaux de 1931 / Mise à jour de 1958/ Imp. Nationale  
   
   
   
   

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